Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Coopérative Vendéenne du Logement
/
Maisons Prim' Access
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons Prim' Access
Coopérative Vendéenne du Logement, Coopérative d'HLM

Numéro de dépôt :
3843593
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2021
Maisons Prim\' Access de Coopérative Vendéenne du Logement

Présentation de la marque Maisons Prim' Access

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2011 par la société Coopérative Vendéenne du Logement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons Prim' Access » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société Coopérative Vendéenne du Logement domicilié(e) 6 rue du maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 850 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Vendéenne du Logement domicilié(e) 6 rue du maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Maisons Prim' Access a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Prim' Access est expirée depuis le 4 juillet 2021.

Coopérative Vendéenne du Logement a également déposé les autres marques suivantes : LOTISSEO ici ma maison prend vie , Maisons de l'Atlantique , TERRA NOE , Pass Terrain , LA COMPAGNIE DU LOGEMENT , Financ'Access


Coopérative Vendéenne du Logement, Coopérative d'HLM - 6 rue du maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 545850448


Coopérative Vendéenne du Logement - 6 rue du maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions.